Le brevet cet incompris.

Jeff et quelques collègues avaient une idée : si c’était plus facile d’acheter en ligne, les gens achèteraient plus. Avoir besoin de moins de clics de souris signifierait plus de ventes. Ça semble évident maintenant, mais dans les débuts du commerce électronique, acheter en ligne ressemblait plus à des transactions bancaires qu’à du magasinage. Alors, l’entreprise de Jeff – Amazon.com – a mis en place la maintenant célèbre commande en 1 clic.

Jeff Bezos savait aussi que pour gagner, il fallait beaucoup plus qu’être simplement le premier. Il a donc déposé un brevet pour protéger la méthode de commande en 1 clic. À cette époque, déposer un brevet pour des méthodes informatiques était aussi nouveau que pouvait l’être le commerce en ligne.

Mais Bezos comprenait que les droits de PI renforcent l’avantage concurrentiel et crée une valeur commerciale, même dans une économie Internet qui évolue rapidement. Bezos a déjà dit qu’Amazon déposait des brevets pour « se protéger des concurrents qui essaient de nous faire disparaître du marché. »

Même si le brevet de la commande en 1 clic a expiré dernièrement, Amazon est aujourd’hui un leader mondial et a déposé plus de 2 500 brevets. Vous pensez que c’est juste une coïncidence?

Nous avons vu comment les idées, informations et données non publiques peuvent être protégées comme des secrets, mais la protection des secrets malheureusement ne peut empêcher une découverte indépendante ou l’ingénierie inverse.

Pour cela, ça prend des brevets.

Mythe: On peut seulement breveter des avancées technologiques ou des inventions complètement nouvelles.

Fait: La plupart des brevets sont en fait pour des améliorations à des technologies existantes.

Les brevets représentent les droits de PI les moins bien compris, peut-être parce que la loi des brevets peut être assez compliquée. Mais les principes de base sont simples et, pour la plupart des gens, les principes de base suffisent.

PI qui peut être brevetée :

Une version nouvelle ou améliorée de :

Une série d’étapes fonctionnelles [invention d’une méthode ou d’un processus], comme celles exécutées dans un logiciel, un processus technique ou une méthode d’apprentissage automatique;
Un objet physique [invention d’un appareil], tel qu’une caractéristique de produit améliorée;
Un composé de matériaux [composition de matière], comme un membrane de pile à combustible ou un polymère.

Logiciels et IA.

Oui! Ils peuvent être brevetés – comme des méthodes. Pensez à un organigramme ou un schéma fonctionnel.

Par exemple, des méthodes pour optimiser une source de données ou intégrer des données, pour segmenter des données ou pour régulariser ou former un modèle d’apprentissage automatique.

Mythe: Je crois en l’innovation ouverte, alors je ne crois pas aux brevets.

Fait: Les brevets peuvent améliorer l’évaluation de l’entreprise, vous positionner à titre d’innovateur, susciter l’intérêt des clients, fournir de quoi riposter en cas de poursuite et servir pour obtenir de meilleures conditions dans les contrats. C’est à vous de décider la façon dont vous utilisez les brevets.

Qu’est-ce que je peux breveter?

Il existe plusieurs exigences en matière de brevet [brevetabilité], mais pour garder les choses simples, pour l’instant, nous nous concentrerons sur les deux plus importantes (nous aborderons les autres exigences dans un prochain article) :

Ce doit être nouveau. La méthode, la caractéristique de produit ou l’amélioration doit être nouvelle [nouveauté]. Si la même invention a été décrite dans un document rendu public [art antérieur] ou était d’usage public [usage antérieur] n’importe où au monde, à n’importe quel moment de l’histoire avant que votre demande de brevet soit déposée, ça pourrait limiter votre capacité d’obtenir un brevet. Mais s’il y a des différences, vous pourrez peut-être toujours obtenir un brevet.
Ce doit être un inventeur. Seule la personne qui a en réalité créé l’invention [inventeur], ou qui en a fait l’acquisition auprès de l’inventeur [cessionnaire], a le droit de la faire breveter. Vous ne pouvez pas breveter l’invention de quelqu’un d’autre.

Qu’est-ce que je devrais breveter?

L’« exigence » la plus importante en matière de brevet n’est même pas une exigence légale – c’est une exigence commerciale.

On me demande souvent « qu’est-ce que je peux breveter? », mais c’est tout à fait la mauvaise question! Le fait d’obtenir des brevets peut améliorer votre entreprise si ce que vous faites breveter est le même ce qui génère de la valeur ou un avantage concurrentiel.

Alors, la vraie question, c’est que devez-vous faire breveter?

Cette question importante mérite un article à elle seule. Mais tout d’abord, nous aborderons quelques autres points essentiels dans notre prochain article, où nous concentrerons sur le fonctionnement du processus de brevet.

Points à retenir.

Les méthodes ou choses physiques nouvelles ou améliorées peuvent être brevetées.
Les logiciels et l’IA peuvent être brevetés comme des méthodes.
La plupart des brevets sont pour des améliorations de méthodes ou de choses existantes (pas des idées complètement nouvelles).
Seules les nouvelles inventions peuvent être brevetées.
Vous devez être un inventeur, ou détenir les droits de l’inventeur, pour déposer un brevet.

* Todd est VP propriété intellectuelle de Scale AI, et est avocat, agent de brevets et stratège de la PI. Depuis 25 ans, il aide les startups, les PME et les multinationales à protéger et à commercialiser leur PI.

Veuillez prendre note que les concepts abordés ici ont été simplifiés afin d’en faciliter la compréhension. Nous vous invitons à consulter un avocat ou un agent de propriété intellectuelle qualifié afin de discuter de vos besoins uniques en matière de PI. La protection de votre PI ne doit pas être un projet fait sans accompagnement.

Scale AI est la supergrappe d’IA du Canada. Elle investit dans des projets de chaîne d’approvisionnement, d’accélération et de développement de talent axés sur l’IA dans l’ensemble du Canada. Pour voir comment Scale AI pourrait vous aider à faire croître votre entreprise, visitez le https://www.scaleai.ca/fr/.