Le mystère du dinosaure de l’accès commuté
Chaque année, IBM obtient plus de brevets que toute autre entreprise – en fait, plus que Google, Microsoft, Amazon et Facebook combinées. IBM dit qu’elle dépose des brevets pour gagner des revenus de licences, se défendre en cas de poursuite et avoir plus de poids dans les négociations.
Peu d’entreprises peuvent se permettre de déposer autant de brevets qu’IBM, mais voyez un peu son approche : « Le marché évolue tellement rapidement, que c’est difficile de prédire. C’est une des raisons pour lesquelles notre portefeuille de brevets est vaste », a déclaré un vice-président d’IBM. « N’importe lequel de ces domaines peut prendre leur essor et être rentable pour nous. » Autrement dit, IBM réagit à la vitesse et à l’incertitude du marché en adaptant son approche en matière de brevets.
La semaine dernière, nous avons démystifié la façon dont des brevets d’IBM des années 90 pouvaient être contrefaits par des technologies d’aujourd’hui. Les brevets proviennent d’une époque avant le Web, la large bande, les mobiles ou l’économie d’Internet.
De toute évidence, ces domaines ont pris leur essor.
Et devinez quoi? IBM a des brevets.
Mais qu’est-ce que ça veut dire vraiment lorsqu’IBM dit qu’Airbnb a « contrefait » ses brevets? Et comment un brevet des années 90 peut-il être encore pertinent aujourd’hui?
En consultant le brevet d’IBM, vous y verrez des ordinateurs MS-DOS utilisant des « disquettes » et d’autres « périphériques » pour accéder à des réseaux au moyen de lignes commutées. Vous pouvez maintenant comprendre pourquoi ce brevet a été dernièrement surnommé un « dinosaure de l’accès commuté ».
Le mystère s’épaissit.
Contrefaçon de brevet.
Mythe: La technologie évolue trop rapidement pour accorder de l’importance aux brevets.
Fait: Toutes les entreprises de technologie importantes, d’Airbnb à Zoom, investissent dans des brevets. Ils ne croient pas à ce mythe, et vous ne devriez pas y croire non plus. Les brevets bien planifiés sont plus utiles que jamais.
Nous avons appris précédemment que les revendications de brevet définissent ce qui est protégé. Comme une recette, avec des ingrédients. Le propriétaire du brevet peut accorder son droit de veto pour que d’autres puissent utiliser la recette.
Un brevet est enfreint [contrefait] lorsque quelqu’un, sans permission, utilise tous les éléments d’une revendication de brevet. Tout ce qui se trouve dans la recette.
Remarquez que j’ai dit « une » revendication de brevet. Pour parler de contrefaçon, il faut seulement que tous les ingrédients d’au moins une revendication soient présents. (Un brevet présente de nombreuses revendications, ou variations de recette, simplement pour améliorer son étendue.)
Donc, la contrefaçon peut porter sur une seule revendication, mais doit comporter tous les ingrédients de cette revendication.
S’il manque quoi que ce soit, ce n’est probablement pas une contrefaçon (mais les substitutions peuvent compliquer les choses). De plus, le fait d’avoir des ingrédients additionnels ne permettra pas d’éviter la contrefaçon si tous les ingrédients listés sont tout de même présents.
Bref, une contrefaçon de brevet nécessite tous les éléments d’au moins une revendication.
Application des brevets.
Mythe: Le Bureau des brevets empêchera que d’autres contrefassent mon brevet.
Fait: Les propriétaires de brevets ont la responsabilité de veiller à ce que les autres respectent leurs brevets.
Il n’existe pas de police des brevets. IBM a dû entamer des poursuites. Ce qui nous ramène à notre mystère : comment Airbnb pouvait-elle contrefaire un « dinosaure de l’accès commuté »?
Mais maintenant, vous connaissez la réponse. Vous n’avez même plus besoin de moi.
On regarde les revendications, c’est ça !!!
OK, à vous de juger. Votre Honneur, veuillez vous reporter à la Revendication 1 (au bas de la 2e page) : « Une méthode pour présenter de la publicité provenant d’un réseau informatique… afin de communiquer avec les utilisateurs […] au moyen d’un appareil […] doté d’un écran visuel… » (notre traduction).
Est-ce que tous les éléments de cette revendication sont présents, votre Honneur?
- Effectivement, Airbnb « présente de la publicité » – des condos à louer. Élément présent.
- Airbnb utilise un « réseau informatique » – le Web est un réseau informatique. Élément présent.
- Airbnb a des utilisateurs qui utilisent des appareils dotés d’un écran – les téléphones intelligents. Élément présent.
- Et ainsi de suite.
C’est comme ça que ça fonctionne. Il faut comparer quelque chose à une revendication pour voir si tous les ingrédients sont présents.
Peu importe si ce qui est décrit dans le brevet est différent des usages qu’en fait le contrefacteur, ou même si l’approche du contrefacteur est meilleure. Pour la contrefaçon, seules les revendications comptent.
Des poursuites au sujet des brevets ont lieu lorsque les parties ne s’entendent pas à savoir si oui ou non tous les ingrédients sont présents. Un règlement avant le procès indique que les parties préfèrent négocier une entente commerciale plutôt que de laisser les tribunaux trancher.
IBM et Airbnb ont réglé leur différend, de manière confidentielle. Peut-être qu’IBM a consenti à un contrat autorisant l’utilisation par Airbnb [licence de brevet]. Peut-être qu’Airbnb a dû verser une somme à IBM [frais de licence ou redevances], ou peut-être qu’à titre de paiement, IBM a plutôt obtenu la permission d’utiliser des brevets d’Airbnb [licences réciproques]. Il s’agit des moyens habituels de régler les poursuites pour contrefaçon.
Plus important encore, le mystère est finalement résolu! Maintenant, vous comprenez en quoi un dinosaure de l’accès commuté pourrait être pertinent aujourd’hui. Peu de gens peuvent dire qu’ils comprennent ça. Bravo!
Au final, la contrefaçon de brevet se résume aux ingrédients et aux recettes.
Mais avant de vous laisser partir : prenez un instant pour réfléchir à la façon dont les revendications de brevets d’IBM sont restées pertinentes malgré l’évolution rapide des technologies. Ils y sont parvenus en ayant des revendications axées sur la fonction, et non uniquement sur la technologie du jour. Nous reviendrons sur ce concept essentiel des brevets dans un futur article.
Dans notre prochain article, nous prendrons une pause bien méritée des brevets afin de découvrir que des droits d’auteur protègent peut-être déjà des aspects de votre entreprise – sans même que vous le sachiez!
Points à retenir.
- Une revendication de brevet est comme une recette avec des ingrédients.
- Une contrefaçon de brevet nécessite que quelqu’un ait tous les éléments d’au moins une revendication.
- Pour la contrefaçon de brevets, seules les revendications comptent.
* Todd est VP propriété intellectuelle de Scale AI, et est avocat, agent de brevets et stratège de la PI. Depuis 25 ans, il aide les startups, les PME et les multinationales à protéger et à commercialiser leur PI.
Veuillez prendre note que les concepts abordés ici ont été simplifiés afin d’en faciliter la compréhension. Nous vous invitons à consulter un avocat ou un agent de propriété intellectuelle qualifié afin de discuter de vos besoins uniques en matière de PI. La protection de votre PI ne doit pas être un projet fait sans accompagnement.
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