Est-ce que ça peut attendre?
Ce n’est pas difficile de protéger votre PI.
Les idées non protégées qu’ont eues les frères Cameron et Tyler Winklevoss pour un réseau social ont peut-être aidé à nourrir l’empire Facebook de Mark Zuckerberg. Il n’est pas clair si oui ou non leurs idées ont eu au bout du compte un effet sur le succès de Zuckerberg. Ce qui est clair cependant, c’est que les deux frères auraient pu prendre quelques mesures simples pour protéger leur PI.
Avant qu’ils ne parlent de leurs idées à Mark, ils auraient pu lui faire signer un accord de confidentialité qui aurait légalement empêché Mark d’utiliser ces idées pour son propre compte.
Et, avant que Mark ne fasse la programmation, les deux frères auraient pu lui faire signer un contrat qui leur transférait la propriété du code de programmation. Il aurait ensuite été plus difficile pour Mark de réutiliser ou de copier le code pour son propre projet.
Mais Cameron et Tyler n’ont rien fait de ça. Et, lorsqu’ils ont réalisé qu’ils auraient dû le faire, il était déjà trop tard.
Dans mon dernier article, nous avons vu que par PI, on entend simplement les idées, l’information ou les données que vous voulez protéger. À l’aide de quelques exemples, nous avons vu quels types de PI vous pourriez avoir dans votre organisation.
Vous vous sentez dépassé après avoir entendu l’histoire de Winklevoss/Facebook? Vous ne devriez pas. Ce n’est pas difficile de protéger votre PI. Ça demande seulement deux choses :
- Déterminer quelle PI vaut la peine d’être protégée;
- Prendre les mesures nécessaires pour la protéger.
La PI sans jargon est là pour vous guider dans la bonne direction. Poursuivez votre lecture!
OK, mais je suis vraiment occupé. Est-ce que ça peut attendre?
Pas vraiment. La plupart des protections relatives à la PI doivent être en place avant que vous utilisiez ou divulguiez la PI. Qui plus est, la plupart des protections de PI fonctionnent sur la base du premier arrivé, premier servi. Ce qui veut dire que si quelqu’un d’autre protège une PI similaire en premier, vous pourriez être tout simplement écarté. Pire encore, votre PI pourrait ne même pas vous appartenir si vous n’avez pas les contrats appropriés en place. Est-ce que je dois continuer?
Mythe : Mon entreprise détient automatiquement toute PI créée par ses employés et fournisseurs.
Fait : À moins d’un contrat transférant expressément la PI, celle-ci sera détenue par l’employé ou le fournisseur qui l’a créée.
Les frères Winklevoss n’ont conclu aucune entente, alors ce dernier était le propriétaire légal du code qu’il avait programmé pour eux. Malheureusement, lorsque les gens réalisent qu’ils doivent protéger leur PI, il est trop tard.
Protéger votre PI, c’est un peu comme choisir des pneus et des freins pour votre voiture : la procrastination et l’option la moins chère ne sont pas de bons objectifs.
Agir sans tarder et de manière diligente est toujours payant.
Principaux points à retenir.
- La PI, c’est toute idée, information ou donnée qui peut être protégée.
- La plupart des protections relatives à la PI doivent être en place avant que vous utilisiez ou divulguiez votre PI.
- La procrastination peut réduire à néant votre chance de protéger votre PI.
- Agissez sans tarder et de manière diligente pour protéger votre PI.
Dans notre prochain article, nous aborderons les différentes façons dont votre PI peut être protégée.
* Todd est VP propriété intellectuelle de Scale AI, et est avocat, agent de brevets et stratège de la PI. Depuis 25 ans, il aide les startups, les PME et les multinationales à protéger et à commercialiser leur PI.
Veuillez prendre note que les concepts abordés ici ont été simplifiés afin d’en faciliter la compréhension. Nous vous invitons à consulter un avocat ou un agent de propriété intellectuelle qualifié afin de discuter de vos besoins uniques en matière de PI. La protection de votre PI ne doit pas être un projet fait sans accompagnement.
Scale AI est la supergrappe d’IA du Canada. Elle investit dans des projets de chaîne d’approvisionnement, d’accélération et de développement de talent axés sur l’IA dans l’ensemble du Canada. Pour voir comment Scale AI pourrait vous aider à faire croître votre entreprise, visitez le https://www.scaleai.ca/fr/.
